|
|
MEMBRES ELUS
SECRETARIAT
CM - ANNÉE 2012
CM DU 4 AVRIL 2012 Ordre du jour
Pour la Mairie - Approbation du compte-rendu du 14 décembre 2012 - Approbation du compte administratif - Vote des taux communaux - Vote des subventions allouées aux associations - Vote des subventions demandées au Conseil Général sur les investissement antérieur à 2012 et pour l’année 2012 - Vote du budget - Election des conseillers du SSTOM du Dremil-Lafage - Proposition d’acquisition des terrains CABANIE (ralentisseur), parcelles n° 256 (413m2) et n° 251 (199m2) - Demande de subvention au SICOVAL pour It’inerrances - Création d’une régie pour le festival AXIS - Décision relative à la mise à disposition de Sandrine ROUVEURE au CIAS
CM DU 11 Juillet 2012 Ordre du jour - Approbation du compte rendu du conseil du mercredi 4 avril 2012 - Proposition de subvention pour l’ACCA - Proposition de décisions modificatives au budget primitif 2012 - Election d’un adjoint au maire pour authentifier les actes en la forme administrative. - Proposition d’adhésion de la commune de « Sauveterre de Comminges » au Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes âgées (SITPA) - Proposition d’ouverture d’un poste d’agent technique 2eme classe - Proposition d’adhésion à la coopération décentralisée du conseil régional - Questions diverses
CM - ANNÉE 2011
CM DU 14 DECEMBRE 2011
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil du 21 Avril 2011 - Approbation du compte rendu du conseil du 7 Juillet 2011 - Approbation du compte rendu du conseil du 19 Avril 2011 - Nouvelle représentation de la commune au SICOVAL suite aux dernières prises de compétences de la Communauté d’Agglomération - Proposition d’une indemnité pour le percepteur - Modification des statuts du SSTOM - Information sur la Contribution Economique Territoriale (CET) - Débat du Conseil sur le PADD (PLU) - Présentation de l’atterrissage du BP 2011 - Présentation des ramiers de l’Ariège - Questions diverses Compte rendu consultable en Mairie
CM DU 19 OCTOBRE 2011
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil du jeudi 7 juillet 2011 - Vote du taux de la taxe d’Aménagement - Modification des statuts du Sicoval • « action sociale d’intérêt communautaire » • « organisation et gestion du ramassage des animaux » • « médecine professionnelle » • « réalisation des mesures débit-pression sur les poteaux incendie » - Modification des statuts du SICCA - Révision de la Charte Qualité Habitat-Projet de convention de partenariat - Décision modificative à l’article 654 pour admission en non valeur - Décision modificative à l’article 673 - Questions diverses Compte rendu consultable en Mairie
CM DU 7 JUILLET 2011 Ordre du jour
- Questions diverses Compte rendu consultable en Mairie
CM DU 21 AVRIL 2011
Informations à venir
CM – ANNÉE 2010
CM DU 25 NOVEMBRE 2010 Ordre du jour - Résiliation de la SMACL et adhésion au CDG - Délibération projet CLAE - Délibération projet PLH du SICOVAL - Adhésion de la commune de Sainte-Foy d’Aigrefeuille au SIVOS - Délibération du projet d’effacement de réseau entre Rozanne et Badel - Réalisation des investissements 2010 premières prévisions 2011 - Vente d’un terrain au lotissement de la Maison - Reprise des concessions funéraires - Repas des anciens - Questions diverses Compte rendu consultable en Mairie
CM DU 27 SEPTEMBRE 2010 Ordre du jour - Régie de recette pour les journées des 2 et 3 octobre (Goyrans Vibrations et d’ Itin’errance) - Autorisation de la manifestation SKATE du 10 octobre 2010 pour l’association Longskate de Toulouse - Interdiction de faire des feux sur le domaine publiuc - Local jeune - Le point sur le budget (prévision des écarts sur les principaux chapitres) - Le point sur le PLU - Questions diverses Compte rendu consultable en Mairie CM DU 26 MAI 2010
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 24 mars 2010 - Décisions Modificatives investissement - Achat taille-haie + désherbeur thermique – demande de subvention - Autorisation marché de plein vent sur la commune et droit de place - Création régie de recettes pour le marché de plein vent - Travaux SDEHG : rénovation de plusieurs appareils d’éclairage - Programme Amendes de Police RD 68 - Urbanisation RD 68 - Questions diverses Compte rendu consultable en Mairie
CM DU 24 MARS 2010
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 10 février 2010 - Vote du compte administratif 2009 - Approbation du compte de gestion 2009 - Attribution des subventions aux associations pour l’année 2010 - Attribution de budgets aux différents services dépendants du budget communal - Vote des taux d’imposition pour l’année 2010 - Vote du budget primitif 2010 - Convention de mise à disposition du service ADS - Dégradation salle des fêtes - Décharge sauvage – Lotissement des Pins - Questions diverses
Compte rendu consultable en Mairie
CM DU 10 FEVRIER 2010
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 18 novembre 2009 - Représentants au SIEMCA - Rémunération des agents recenseurs - Tarif repas cantine au 1er février 2010 - Travaux presbytère - Préparation du budget primitif – section d’investissement - Préparation des élections régionales des 14 et 21 mars prochains - Ouverture de la concertation pour le PLU - Soutien à Haïti - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM – ARCHIVES 2008-2009
Année 2009
CM DU 18 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 27 octobre 2009 - Vote de la Charte - Vote des statuts du SIEMCA - Recensement de la population (janvier/février 2010) - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 27 OCTOBRE 2009
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil du 28 mai 2009 - Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains arrêté par Tisséo - Vote des nouveaux statuts du SIEMCA - Transfert de la médecine du travail au Centre de Gestion - Transfert du droit des sols au SICOVAL - Décision Modificative budgétaire - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 28 MAI 2009
Ordre du jour :
- Choix de la banque pour l’emprunt - SIVOS : retrait de la commune de la compétence médecine professionnelle - Approbation de la modification statutaire du SIVOS - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 26 MARS 2009
Ordre du jour :
- Choix de l’entreprise en charge des travaux de réfection des terrains de tennis - Désignation d’un nouveau membre élu au SIEMCA - Vote du Compte Administratif 2008 - Vote du Compte de Gestion 2008 - Vote des taux d’imposition pour l’année 2009 - Travaux à prévoir en investissement pour l’année 2009 - Attribution des subventions aux associations pour l’année 2009 - Attribution de budgets aux différents services dépendants du budget communal - Vote du Budget Primitif 2009 - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 5 FÉVRIER 2009
Ordre du jour :
- SICOVAL : réponse pour les déchets, renouvellement de la convention pour le pool routier - SIEMCA : participation au Syndicat pour l’année 2009 - SIVURS : nouveaux tarifs pour la cantine en vigueur au 1er février 2009 - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
Année 2008
CM DU 11 DECEMBRE 2008
Ordre du jour :
- Salle des Fêtes (modification : règlement intérieur, tarifs location et caution, convention…) - Vote indemnité du comptable pour l’année 2008 - Décision Modificative – section de fonctionnement et d’investissement - Préparation du budget primitif 2009 (investissement pour l’année 2009, travaux prioritaires…) - Service minimum d’accueil en cas de grève – décision pour l’année scolaire - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 2 OCTOBRE 2008
Ordre du jour :
- Vote sur les déchets verts et déchets ménagers - Tarifs garderie - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 4 SEPTEMBRE 2008
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2008 - Rentrée scolaire 2008-2009 : horaires de classe, organisation du périscolaire - Tarifs garderie et cantine - Désignation d’un correspondant défense - Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Transports des Personnes Agées (SITPA) - Programme amendes de police (RD 68, aménagement de sécurité, traverse agglomération) - Admission en non valeur de dettes d’assainissement datant de 2003 - Validation de l’arrêté sur la circulation Place des Marronniers - Embauche de personnel technique ou administratif - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 25 JUIN 2008
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 29 avril 2008 - Modification du P.O.S. et création du P.L.U. - Embauche de personnel technique ou administratif (du 1er/08 au 31/10/2008) - Décision modificative n°1 - Sécurité routière sur Goyrans - Conseil municipal des jeunes - Semaine scolaire de 4 jours - Service minimum - Base élèves
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 29 AVRIL 2008
Ordre du jour :
- Vote des subventions pour les associations - Vote des indemnités de Maire et Adjoints - Vote de l’indemnité de gardiennage de l’église et du cimetière - Vote des taux d’imposition pour le budget primitif 2008 - Pour le CCAS puis pour la commune : • Affectation des résultats • Vote du budget primitif 2008 - Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal – art L 2122-22 du CGCT - Désignation de deux délégués titulaires au SIECC - Désignation d’un délégué titulaire au SMEPE - Adhésion des communes de Esparron, Eup, Labruyère-Dorsa, Mascarville et Seyre au SITPA - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 21 MARS 2008
Ordre du jour :
- Election du Maire - Election des Adjoints - Election des délégués aux différents syndicats et C.C.A.S.
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 12 FEVRIER 2008
Ordre du Jour
- Demande d’inscription et de réalisation sur les crédits du SDEGH des Travaux d’extension de rénovation de l’éclairage public chemin de Rozane - Régularisation de la cession de la parcelle cadastrée A 294 du chemin de la carrièrette - Entretien du chemin des Régautiers - Personnel communal : Embauche exceptionnelle de personnel technique et administratif - SIVURS : - 1) Augmentation du tarif des repas de 5 % depuis le 1er janvier 2008 - 2) Modification du règlement intérieur et de statuts relatifs au financement de la nouvelle cuisine centrale - SIEMCA : demande de consultation sur : - 1) L’étude de faisabilité : - 2) La répartition par commune des investissements, le foncier non bâti, la budgétisation pour 2008 de la maîtrise d’oeuvre - 3) Mise en place d’un service minimum - CCAS : - Adoption du compte administratif - Adoption du compte de gestion - Commune : - Adoption du compte administratif - Adoption du compte de gestion
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM – ARCHIVES 2006-2007
Année 2007
CM du 20 Novembre 2007
Ordre du jour :
- Demande d’inscription et de réalisation sur les crédits du SDEGH des Travaux d’extension de l’éclairage public chemin de Rozane et pose de prises guirlandes chemin des Crêtes - DDE : Convention à signer concernant la mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - Parc des Pyrénées : annulation de la délibération du CM du 12 décembre 2006 ou classement définitif - Personnel communal : augmentation du temps de travail de Madame Annie LAGARDE, Adjoint administratif sur un poste à temps non complet - Suppression du poste d’attaché - Organisation du repas des aînés à l’occasion du 100ème anniversaire d’une Goyranaise - Achat d’un photocopieur pour la mairie : demande de subvention au Conseil général - DM n° 8 - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 18 Septembre 2007
Ordre du jour :
- Modification du P.L.H. du SICOVAL - DDE : Modification de la délibération ATESAT - SDEHG : Travaux électriques réalisés au local tennis - Demande de subvention pour l’outillage espace vert : - Demande de subventions pour l’aménagement du préau, des ateliers communaux et du local tennis - Demande de subvention pour l’achat de chaises - Affectation en investissement de l’achat d’un container et d’un congélateur - Décisions modificatives - Embauche exceptionnelle de personnel technique - Ouverture d’un poste de rédacteur - Implantation d’une antenne SFR - Questions diverses :
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 12 Juillet 2007
Ordre du jour :
- SIVOS : retrait de la compétence « aide ménagère » - Implantation d’une antenne SFR - Fiscalité : Mise en place de nouvelles taxes - Proposition de tarifs pour la salle des fêtes - Travaux d’urgence et discussion budgétaire - Retrait d’une délibération fixant une prime de départ - Demandes de subvention et affectation en investissement - Décisions Modificatives - Point d’information sur les crèches - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 22 Mai 2007
Ordre du jour :
- Nouvelle compétence GAZ proposée par le SDEHG - Demande de subvention - Décisions modificatives - Approbation du prêt à taux zéro pour le Columbarium - Point sur l’avancement des travaux - Questions diverses :
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 20 Mars 2007
Ordre du jour :
- Adoption du compte de Gestion 2006 - Vote du Compte administratif 2006 de la commune - Affectation des résultats - Vote du compte de gestion 2006 du CCAS - Vote du Compte administratif 2006 du CCAS - Vote du Budget Primitif 2007 du CCAS - Vote des subventions pour les associations. - Vote de l’indemnité de gardiennage de l’église - Vote du Budget Primitif - Décision modificative n°1 - Demandes de subventions - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 6 Mars 2007
Ordre du jour :
- SIEMCA : modification du mode de paiement - Adhésion à l’association « Confluences Garonne Ariège » - SITPA : vote sur l’intégration de nouvelles communes - Modification du nombre d’heures d’un poste d’agent d’entretien - SIVOS : Modification statutaire – compétence portage repas à domicile - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
Année 2006
CM du 12 Decembre 2006
Ordre du jour :
- Décompte des indemnités 2006 allouées au Percepteur - SIVOS : Modification statutaire – compétence portage repas à domicile - SICCA : Modifications statutaires et dédoublement des centres de loisir du mercredi - SICOVAL : approbation de la territorialisation des objectifs mutualisés de production du PLH - DDE - Contrat d’assurance du personnel municipal - Création d’un poste de garde champêtre en chef - Tarification de la cantine scolaire - Classement dans la voirie communale du lotissement « Le parc des Pyrénées » - Décision modificative - Débat d’orientation budgétaire - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 10 Octobre 2006
Ordre du jour :
- Columbarium: fixation des tarifs pour les concessions - Reprise des réseaux du parc des Pyrénées - Maintien des programmes de subventions école et mairie - Achat d’illuminations - Point sur les tennis - Point sur la salle des fêtes - Point sur l’atelier communal - Décision modificative - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 11 Juillet 2006
Ordre du jour :
- Approbation du PLH du SICOVAL - Aménagement de zones de collecte de déchets sur le chemin du Rivals - Situation financière du SICOVAL - Emprunt auprès de la Caisse d’Epargne - Projet d’harmonisation des tarifs de cantine scolaire avec les communes voisines - Vote pour la mise en place d’un système dégressif pour les cantines dans les établissements scolaires : - Etude sur la mise en place d’une garderie à l’école primaire les jours de grève - Achat d’un lave-vaisselle à l’école primaire - Point sur le personnel - Conventions de Travaux entre le SICOVAL et la commune - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 30 Mai 2006
Ordre du jour :
- Approbation de la Charte Qualité Habitat du SICOVAL - Approbation de la Charte Sécurité du SICOVAL - Correction de l’affectation de résultat - Virement de crédits - Demande de subvention pour une armoire forte - Demande de subvention pour du matériel informatique - Demande de subvention pour un vidéoprojecteur - Demande de subvention pour de l’outillage espace vert - Demande de subvention pour l’aménagement de la place des Marronniers - Choix du columbarium - Informations sur la Poste de Lacroix Falgarde - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 20 Mars 2006
Ordre du jour :
- Vote des subventions pour les associations. - Vote de l’indemnité de gardiennage de l’église - Vote du Budget Primitif - Présentation du site Internet - Acquisition de matériel informatique - Adhésion à la compétence « agent technique » du SICCA - Création d’un massif devant la mairie
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM – ARCHIVES 2004-2005
Année 2005
CM du 28 Septembre 2005
Ordre du jour :
- Tarif des repas de la cantine de l’école primaire - Arrêtés de circulation - Projet de classe découverte - Circulation sur le chemin des Crêtes - Recensement complémentaire - Achat de barrières mobiles - Virement de crédit - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 28 Juin 2005
Ordre du jour :
- Vote définitif sur la charte d’aménagement du SICOVAL - Création d’un poste d’agent d’entretien à temps complet - Création d’un poste de Garde champêtre intercommunal à temps incomplet - Délégation de maîtrise d’ouvrage et d’œuvre des travaux d’urbanisation - Tarification pour la location de la salle des fêtes - Location des chaises et des plateaux - Problème de stationnement - Adoption d’une décision modificative - Recrutement d’une personne par un contrat d’accompagnement à l’emploi - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 11 Mai 2005
Ordre du jour :
- Ordures ménagères : fréquences des collectes du tri sélectif. - Choix du fournisseur pour l’appareil de limitation de vitesse - Choix du fournisseur pour achat mobilier urbain et aménagement de la place - Choix du fournisseur pour un panneau d’information - Indemnité de fonction des élus - Remboursement des frais kilométriques des conseillers - Renouvellement de la Commission communale des impôts - SIVOM - Point sur le personnel - Virement de Crédits - Charte d’aménagement
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 29 Mars 2005
Ordre du jour :
- Vote des subventions pour les associations - Vote de l’indemnité de gardiennage de l’église - Vote du Budget Primitif - Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 15 Mars 2005
Ordre du jour :
- Vote du Compte de Gestion 2004 de la commune - Vote du Compte administratif 2004 de la commune - Affectation des résultats - Vote du compte de gestion 2004 du CCAS - Vote du Compte administratif 2004 du CCAS - Vote du Budget Primitif 2005 du CCAS - Délégation de maîtrise d’ouvrage du SICOVAL pour les travaux Pool routier et urbanisation. - Ramassage des ordures ménagères - Réaménagement des emplois du temps au sein du secrétariat de Mairie
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM DU 25 JANVIER 2005
Ordre du jour :
- - - -
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
Année 2004CM du 16 Décembre 2004
Ordre du jour :
- Ticket restaurant - Appels d’offre négociés pour le columbarium et la signalisation - Election des délégués, approbation des statuts et adhésion au SIVOM de Montgiscard - Election d’une personne en charge de la sécurité sur la commune - Les projets d’investissement 2005 - Les questions scolaires - Discussion sur la prise de compétence eau et sur la convention « pool routier » du SICOVAL
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 15 Novembre 2004
Ordre du jour :
1. Approbation des modifications du P.O.S. 2. Approbation des nouveaux statuts du S.I.C.C.A. 3. Election du 4ème adjoint 4. Délibération de principe pour l’adoption des tickets restaurant 5. Adoption du rapport d’activité 2003 du SIVURS 6. Indemnité de gestion du receveur municipal pour 2004 7. Recrutement d’agents recenseurs pour le recensement de 2005 8. Virements de crédit 9. Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule municipal 10. Bilan sur les travaux d’urbanisme en cours sur la R.D. 68 11. Bilan sur les divers travaux communaux 12. Modification des statuts du SICOVAL 13. Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 28 Septembre 2004
Ordre du jour :
1. Mise à disposition du personnel 2. Dissolution du SIVOM de la Banlieue Sud Est 3. Le SIVURS 4. Modification de la régie de recettes 5. Virement de crédit suite à la reprise de l’assainissement par le SICOVAL 6. Virement de crédit pour les travaux sur les terrains de tennis 7. Virement de crédit pour le véhicule municipal 7. Info recensement 2005 8. Modification du P.O.S. 8. Prise de la compétence eau par le SICOVAL 9. Questions scolaires
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 13 Juillet 2004
Ordre du jour :
1. Marché pour les travaux d’urbanisation RD 68 2. Modification du P.O.S 3. Le droit de préemption urbain : précision des zones 4. Modification d’un poste d’agent d’entretien qualifié et ouverture d’un poste d’agent d’entretien 5. Participation au financement d’une borne incendie 6. Travaux d’urbanisation 2005 7. Modification d’un ouvrage de voirie au lotissement « La Maison » 8. Etude du remplacement du serveur de l’école primaire 9. Augmentations de crédits 10. Questions diverses
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 25 Mai 2004
Ordre du jour :
1. Election des maire-adjoints 2. Election des délégués aux différents syndicats Délégués aux commissions du SICOVAL Nomination de responsables pour diverses tâches communales 3. Election des délégués du CCAS 4. Délibération concernant l’urbanisation de la R.D. 68 (chemin des Crêtes)
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 30 Mars 2004
Ordre du jour :
- Compte rendu de la réunion du C.M. du 16 mars et du 22 Mars 2004 - Adoption du BP 2004 de la commune - Adoption du BP 2004 du CCAS - Divers
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 22 Mars 2004
Ordre du jour :
- Compte rendu de la réunion du C.M. du 16 mars 2004 - Vote du compte administratif 2003 Assainissement - Vote du compte administratif 2003 de la Commune - Vote du compte de gestion - L’éclairage public de la rue des Biches - Election de la commission d’appel d’offres - Préparation du budget primitif
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
CM du 16 Mars 2004
Ordre du jour :
- Observation sur le compte rendu de la réunion du C.M. du 17 décembre 2003 - Intervention préliminaire du Maire - L’information au journal municipal
Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu
|
|||||||||||||||||||||||||||